Déposée le 5 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LAPERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « point code »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPERCHE domicilié(e) 30, rue du Maréchal Foch, ,80130 FRIVILLE-ESCARBOTIN - 80130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 780 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPERCHE (société anonyme) - 30, rue du Maréchal Foch, ,80130 FRIVILLE-ESCARBOTIN - 80130 - France - SIREN 615780178
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 15 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450459 - Publication au BOPI 2007-03-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528343 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Inscription le 28 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528342 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Serrures métalliques, canons de serrures métalliques, clefs (clés) . Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Canons de serrure électronique, serrures électroniques, armoires électroniques pour gestion de clefs, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, équipements de verrouillage électriques et électroniques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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